Compte-rendu complet du conseil municipal du 20 janvier 2012


Après approbation du procès-verbal de la séance précédente, le conseil municipal passe à l’ordre du jour.

1.      Aménagement des espaces publics :

La parole est donnée à Elisabeth De Griève en charge du projet.

Elle rappelle que la phase d’avant-projet (diagnostic, esquisses) est achevée. 

Trois possibilités s’offrent aux élus : ne pas donner suite au projet, poursuivre le projet avec le maître- d’œuvre initialement choisi (JNC Sud), poursuivre le projet avec un cabinet d’architecte-urbaniste après appel d’offres.

Si le conseil municipal souhaite poursuivre le projet, il est vivement conseillé d’avoir recours à un architecte et non de passer immédiatement à la phase d’exécution des travaux comme le préconisent certains élus. En effet, la commune ne dispose que de simples esquisses ne permettant pas de concrétiser les travaux.

Par ailleurs, il serait souhaitable que le futur maître d’œuvre propose d’autres esquisses visant à simplifier le projet et à en réduire le coût.

L’ensemble des membres du conseil municipal accepte de poursuivre le projet et de procéder à un appel d’offres.

Elisabeth De Griève propose alors  de prendre une délibération constatant la fin de la mission de JNC Sud pour l’avant-projet et le lancement de la phase d’exécution.

Le maire ne soumet pas au vote la question portée à l’ordre du jour.

Elisabeth De Griève rappelle qu’une réunion avec l’architecte du CAUE et l’ensemble des membres du conseil municipal a été programmée semaine 4 afin de lister les éléments de diagnostic donnant satisfaction et ceux qu’il convient de soumettre à une nouvelle discussion avant de rédiger un cahier des charges préalable à l’appel d’offres.

Le maire a fait savoir qu’il serait absent à cette réunion mais que toutefois son absence ne devait pas empêcher l’avancée du projet.


Elisabeth De Griève fait alors remarquer que le maire se désintéresse du dossier, multiplie les absences aux réunions depuis le début de son mandat et par conséquent ne joue pas son rôle de premier élu. Elle reproche également au maire d’agir de même pour tous les autres dossiers de la commune (PLU, pouvoir de police non exercé…). Elle déplore l’absence de concertation et de dialogue entre le maire et les élus, souligne que le choix décisif du maître d’oeuvre JNC s’est fait par le maire sans la consulter, alors qu’elle avait fait un long travail de préparation à ce choix (questionnaires et rédaction du cahier des charges).

Le fait de prendre des décisions importantes pour la vie de la commune sans en référer aux autres élus a été constaté récemment au sujet de l’aménagement du dernier étage de la maison des associations. Les élus ont appris a posteriori  que des travaux d’une valeur de 25 000 euros viennent de s’achever alors qu’ils n’ont jamais été consultés.

Le maire est ensuite interpellé sur l’opportunité d’une construction d’un siège social de la communauté de communes alors que la fusion des territoires est prévue pour 2014.

Plusieurs conseillers prennent la parole pour appuyer ces propos et pour souligner qu’ils ont également constaté le désengagement total du premier élu et l’absence de concertation.

Elisabeth De Griève demande aux adjoints de faire connaître leur position vis-à-vis de l’attitude du maire dans le traitement des affaires de la commune:

  • Le premier adjoint ne souhaite pas faire connaître son point de vue.
  • Le troisième adjoint déplore l’absence de dialogue et cite un certain nombre de dossiers pour lesquels il n’a pas obtenu de réponses à ses questions ni de positionnement de la part du maire.
  • Le quatrième adjoint remet en cause pour la première fois après deux ans de travail, l’opportunité du projet  d’aménagement des espaces publics.

La poursuite du projet ayant fait l’unanimité des membres du conseil municipal quelques minutes plus tôt, un conseiller propose de fixer une date de réunion avec le CAUE et de demander au maire de s’engager à participer aux réunions et à diriger les grands dossiers.

Elisabeth De Griève fait savoir qu’elle est très dubitative sur une remise en cause du fonctionnement du conseil municipal et indique qu’elle envisage de donner sa démission du conseil municipal. Guy Gagnoud répond que s’il le faut, il faudra prendre la décision qui s’impose.

Certains conseillers municipaux proposent  à Elisabeth De Griève d’organiser la réunion avec le CAUE.